Conditions générales de vente (CGV) et règles en vigueur sur le site

WEETOOSHOP.COM et tout son contenu sont gérés et détenus par  la société WEE TOO SHOP de Marco Massarenti et ayant son siège social au Via A. Costa 8 – 40012 Calderara di Reno (BO) - Italie. 


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DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

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En outre, la société WEE TOO SHOP de Marco Massarenti interdit l'usage du contenu et/ou des marques présents sur le site WEETOSHOP.COM, pour toute utilisation à quelle que fin que ce soit, même en dehors des cas cités ci-dessus.

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POLITIQUE COMMERCIALE

La société WEE TOO SHOP de Marco Massarenti conçu, réalisé et publié le site WEETOSHOP.COM, dans le but de fournir un service réservé exclusivement à ses  propres clients.

Les produits vendus sur ce site sont destinés exclusivement au client final. Par "client final", la société WEE TOO SHOP de Marco Massarenti entend une personne physique qui agit sur WEETOSHOP.COM a des fins personnelles ce qui exclue toute autre utilisation notamment commerciale, qu'il s'agisse de vente, revente ou tout autre action à but lucratif.

 

La société WEE TOO SHOP de Marco Massarenti invite ceux des utilisateurs qui n'entrent pas dans la catégorie de "client final" à s'abstenir de chercher à établir des liens commerciaux avec la société WEE TOO SHOP de Marco Massarenti ou a effectuer des commandes par le biais de tiers.

Par conséquent, la société WEE TOO SHOP de Marco Massarenti, conformément au présentes CGV se réserve le droit de ne pas donner suite aux commandes qui ne seraient pas destinées  à un "client final" ainsi qu'aux commandes qui iraient à l'encontre des disposition de sa politique commerciale, ou aux présentes conditions générales de vente.

LOIS, JURIDICTIONS COMPETENTES

Les présentes conditions générales de ventes et règles en vigueur sont régies par le droit italien et devront être interprêtée en fonction des lois italiennes.

Les clients de ce site acceptent la compétence exclusive des tribunaux italiens.

L'utilisation de ce site et/ou l'achat de bien et/ou services sur le site WEETOOSHOP.COM implique la reconnaissance du tribunal de Bologne (Italie) comme seule juricition compétente dans le réglement des éventuels litiges.

ERREURS, INEXACTITUDES OU DYSFONCTIONNEMENT DU SITE

La société WEE TOO SHOP de Marco Massarenti publie sur son site des informations afin de fournir à ses utilisateurs un service régulièrement mis à jour et met tout en oeuvre pour assurer la validité et la mise à jour des informations et mentions présentes sur le site WEETOOSHOP.COM à la date de leur pblication. Toutefois, la société WEE TOO SHOP de Marco Massarenti décline toute responsabilité concernant les éventuelles erreurs et inexactitudes techniques, ou les erreurs typographiques et s'engage à les corriger dès qu'il en aura eu connaissance ou suite à leur signalement.

WEETOOSHOP.COM décline toute responsabilité concernant les erreurs provenant d'une configuration particulière de l'ordinateur du client ou à un mauvais fonctionnement de cet ordinateur, notamment en ce qui concerne les coloris des articles qui peuvent varier légèrement de la couleur réelle du produit.

En outre, la société WEE TOO SHOP de Marco Massarenti se réserve le droit d'apporter tout changement  ou correction au site, aussi souvent qu'elle le jugera nécessaire, sans avoir à communiquer à l'avance sur ces modifications.

La société WEE TOO SHOP de Marco Massarenti a adopté des mesures techniques propres à assurer  la sécurité de ses services sur WEETOSHOP.COM ainsi que pour permettre à ses clients de modifier leurs données personnelles ou de commande, en cas d'erreur et garantit que son site WEETOSHOP.COM est protégé selon les standards internationaux prévus pour internet.

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La société WEE TOO SHOP de Marco Massarenti considère comme étant d'importance fondamentale la confidentialité des données personnelles de ses utilisateurs (les "utilisateurs") et garantit que le traitement des données personnelles par le site www.weetooshop.com(le "site") se déroule dans le respect des droits de l'intéressé, dans le plus un strict respect de l'identité personnelle et du droit à la protection des données personnelles.

A cet égard, la société WEE TOO SHOP de Marco Massarenti a adopté la présente charte de confidentialité pour tout ce qui concerne les modalités de gestion du site notamment en ce qui concerne le traitement des données personnelles des utilisateurs.

Cette charte de protection de la vie privée est informative au sens de l'art. 13 du "Codice in materia di protezione dei dati personali" (code en matière de protection des données personnelles) de la loi n°196/2003

 

      I.         Définition de "donnée personnelle"

Dans la présente charte, on entend par donnée personnelle, comme précisé à l'art. 4 de la loi n°196/2003 du 30 juin 2003 du "Codice in materia di protezione dei dati personali"  (code en matière de protection des données personnelles), toute information relative à la personne physique, personne morale ou juridique, ou association, identifiée ou identifiable, même indirectement, par référence à n'importe quel autre renseignement, y compris un numéro d'identification personnelle."

La présente charte s'applique aux seules données personnelles recueillies sur le site. Elle ne s'applique pas aux autres sites de tiers auxquels il est possible d'accéder par un lien hypertexte présent sur le site.

    II.         Titulaire du traitement

L'opérateur du traitement des données personnelles éventuellement collectées à la suite de l'utilisation ou de la consultation du site et/ou de tout autre donnée utilisée à des fins commerciales  est WEE TOO SHOP di Massarenti Marco ayant son siège social à : via A.Costa 8 Calderara di Reno (BO), Italie 



   III.         Droit d'accès et de modification des données personnelles et autres droits.

Les sujets se rapportant aux données personnelles au sens de l'art. 7 de la loi 196/2003. Les personnes le désirant, ont le droit à tout moment, d'obtenir la confirmation de l'existence des données les concernant et d'en connaître le contenu et l'origine, d'en vérifier l'exactitude et d'en demander la suppression, ou la transformation sous forme anonyme ainsi que de s'opposer à leur tritement pour motif légitime.

  1. Données de navigation et cookies.

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   V.         Données fournies volontairement par les utilisateurs.

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  1. Type de données traitées et modalités de traitement

La société WEE TOO SHOP de Marco Massarenti, en qualité d'opérateur du traitement désire informer l'utilisateur quel es données recueillies par le biais du formulaire en ligne seront traitées et stockées dans les propres bases de données aux fins de :

-      1 envoi de données selon les modalités se trouvant dans la demande de l'utilisateur

-      2 promotion commerciale des produits, services notamment par l'envoi de la lettre d'information périodique

-       3 communication, aux mêmes fins que ci-dessus, à d'autres sociétés, auxquelles  WEE TOO SHOP de Marco Massarenti a recours pour ses recherches de marché, promotion et activités de marketing.

Pour le but 1 l'envoi des données est facultatif mais, en absence du consentement de l'utilisateur, il ne sera pas possible de fournir les services et les renseignements demandés par l'utilisateur et de continuer la navigation sur le site.

Pour les buts 2 et 3 l'attribution des données de l'utilisateur est facultative et il reste subordonné à l'existence explicite du consentement de l'utilisateur.